Notice descriptive
Retraites.
Cote : 202 AQ 268 à 283
Contexte : Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments). > Secrétariat d'exploitation. > Personnel. > Assurances et prévoyance sociales.
Date : 1855 - 1941
Importance matérielle : 2.18 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/837534
Sous-Notice(s)
- Dossiers B. 4101 et B. 4102/1.
- Dossiers B. 4102/2. Lois, décrets. Questions soumises à la conférence des directeurs et à celle des retraites.
- Dossiers B. 4104/1 à 7. Caisses de retraites. Comptabilité des retraites. Paiement des pensions.
- Dossiers B. 4104/8 à B. 4105, B. 4107 et B. 4108.
- Dossiers B. 4109 à B. 4115.
- Dossiers B. 4116 et B. 4118.
- Dossiers B. 4118. Règlement de 1911 unifié en 1928. Questions diverses.
- Dossiers B. 4118. Règlement de 1911 unifié en 1928. Questions diverses.
- Dossiers B. 4118 et B. 4119.
- Amélioration des retraites et pensions. Généralités (majorations, compléments, péréquation, bonifications).
- Dossiers B. 41212 à B. 4124 Amélioration des retraites et pensions.
- Dossiers B. 413 à B. 417.