Cote : 202 AQ 283
Contexte : Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments). > Secrétariat d'exploitation. > Personnel. > Assurances et prévoyance sociales. > Retraites.
Présentation du contenu : - B. 413. Règlement Nord-Belge. Caisse de retraites et de secours. Placement des fonds. 1937.
- B. 4132. Règlement Nord-Belge. Règlement des retraites de 1913. 1932-1933.
- B. 414. Notes sur les règlements des réseaux P.L.M. Et État. 1931.
- B. 417....

- B. 413. Règlement Nord-Belge. Caisse de retraites et de secours. Placement des fonds. 1937.
- B. 4132. Règlement Nord-Belge. Règlement des retraites de 1913. 1932-1933.
- B. 414. Notes sur les règlements des réseaux P.L.M. Et État. 1931.
- B. 417. Commission de réforme médicale. Rôle et composition. 1930-1939.

Date : 1923-1939
Identifiant ARK : ark:/60879/837552