Notice descriptive
Dossiers B. 4109 à B. 4115.
Cote : 202 AQ 275
Contexte : Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments). > Secrétariat d'exploitation. > Personnel. > Assurances et prévoyance sociales. > Retraites.
Présentation du contenu : 
- B. 4110. Règlement Nord français. Généralités (calcul du traitement pour la retraite. Régime appliqué aux agents révoqués). 1928-1936.
- B. 4111 à 4115. Règlements de 1855, 1868, 1876, 1891 et 1896. Notes, projets et états définitifs. 1855-1896.
Date : 1855-1938
Importance matérielle : 0.131 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/554268.837542
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments).Le formulaire de recherche :
