Notice descriptive
Procédures relatives à la gestion des accidents du travail, rapports commission de contrôle, rapport activités, rapports sur le...
Cote : 2005 30 813
Contexte : Charbonnages de France : directions immobilière, juridique et financière. Entrée 2005 30. > Direction Juridique. > Gestion des accidents.
Date : sans date
Importance matérielle : 0.105 ml
Modalités d'accès :
Secret médical, 120 ans après la naissance si la date de décès n’est pas connue
Identifiant ARK : ark:/60879/451772.1178242
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Charbonnages de France : directions immobilière, juridique et financière. Entrée 2005 30.Le formulaire de recherche :
