Notice descriptive

Fonctionnement.

Cote : 2013 10 1

Contexte : Comité d'entreprise de l'enseigne Surcouf

Présentation du contenu :

Règlement, convention de secours, listes de membres, élections (protocole d’accord, procès-verbal), procès-verbaux et comptes rendus de réunions.

Procédures et accords juridiques (1999-2010).

Formation : Assistance CE droit du travail (par « au...

Date : 1999-2012

Importance matérielle : 0.2 ml

Modalités d'accès :

50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur

Identifiant ARK : ark:/60879/263225.1495430