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  Fonctionnement.

  Cote : 2013 10 1

  Contexte : Comité d'entreprise de l'enseigne Surcouf

  Présentation du contenu :

  Règlement, convention de secours, listes de membres, élections (protocole d’accord, procès-verbal), procès-verbaux et comptes rendus de réunions.

  Procédures et accords juridiques (1999-2010).

  Formation : Assistance CE droit du travail (par « au...

  

  Règlement, convention de secours, listes de membres, élections (protocole d’accord, procès-verbal), procès-verbaux et comptes rendus de réunions.

  Procédures et accords juridiques (1999-2010).

  Formation : Assistance CE droit du travail (par « au service du CE.com»), recrutement.

  

  Date : 1999-2012

  Importance matérielle : 0.2 ml

  Modalités d'accès :

  50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur

  Identifiant ARK : ark:/60879/263225.1495430