Notice descriptive
Emprunt foncier et communal, emprunt étranger, emprunts spéciaux, bons à lots divers.
Cote : 2003 65 389 à 407
Contexte : Crédit foncier de France : service des titres. Entrée 2003 65.
Date : 1880-1983
Importance matérielle : 7.6 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/2241621
Sous-Notice(s)
- Emprunts ; regroupement des emprunts fonciers ; regroupement des emprunts (1880-1913).
- Regroupement des emprunts, des obligations foncières et des obligations communales (1885-1949).
- Regroupement des emprunts ; emprunt foncier-communal ; remboursement anticipé ; regroupement d'emprunt foncier et communal (1903-1949).
- Emprunt communal ; échange des obligations (1930-1946).
- Remboursement anticipé des bons à lots ; emprunt foncier ; emprunt communal ; emprunt communal (1887-1950).
- Emprunt communal ; emprunt communal ; bons à lots des cités d'urgence ; emprunt foncier ; emprunt communal (1950-1955).
- Emprunt communal ; emprunt foncier (s.d).
- Emprunt foncier-communal ; situation des emprunts spéciaux ; emprunt foncier-communal (1958).
- Emprunt foncier-communal ; emprunt foncier-communal (1959-1960).
- Emprunt foncier-communal.
- Emprunts spéciaux.
Pour aller plus loin
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