Notice descriptive
Crédit foncier de France : service des titres. Entrée 2003 65.
- Crédit foncier de France : service des titres. Entrée 2003 65.
Auteurs : Bordereau d'entrée dressé par CFF en 2003 et complété en 2007 par Gersende
Piernas, chargée d'études documentaires. |
Cotes extrêmes : 2003 65 1 à 441 |
Dates extrêmes : 1805-2000 |
Description matérielle : 441 unités documentaires, 75 cartons et 373 registres |
Importance matérielle : 58 ml |
Conditions de communicabilité : Fonds communicable et reproductible suivant les délais légaux prévus par le Code du patrimoine pour les archives publiques. |
Présentation du contenu
Activité / thème : banque
Historique de la conservation
Ce fonds est entré au Centre des archives du monde du travail en 2003. Selon un contrat de dépôt du 27 septembre 2001, le Crédit Foncier de France procède au dépôt de ses archives historiques. Il se compose des archives du Service des titres, du Secrétariat général et du Comité d'entreprise.
Le fonds a été donné par le Crédit foncier selon la lettre d'intention de don du 16 juillet 2024.
Statut juridique
Archives privéesSources complémentaires
ANMT :
Autres entrées du CFF :
2001 026 Archives de la Direction, financières et comptables pour la métropole et l'Afrique du Nord
2002 059 Service de l'Inspection et expertises foncières. 1920-1970.
2003 026 Service du personnel
2003 040 Secrétariat général
2003 047 Fonds des gouverneurs Blatry et Bonin, fonds Rigoir, directeur des moyens généraux, autre petit fonds
2003 063 Service de l'organisation générale
2003 064 Secrétariat du conseil, relations extérieures, Service de l'information et des relations publiques
2004 032 Fonds Fuzier, secrétaire général et Fonds Henri Heugas Darrespen, employé.
2006 013 Prêts aux communes.
Bibliographie
Allinne (J.-P.), Banquiers et bâtisseurs : un siècle de Crédit foncier, 1852-1940, Éditions du CNRS, Paris, 1983.
Raimbault (A.) et Heugas-Darraspen (H.), Crédit Foncier de France : itinéraire d'une institution, Éditions du Regard, Paris, 1994.
Sous-Notice(s)
- Journal des transferts d'actions.
- Registre matricule des certificats nominatifs d'actions.
- Journal des souscriptions aux actions nouvelles.
- Emprunt.
- Emprunt foncier et communal, emprunt étranger, emprunts spéciaux, bons à lots divers.
- Prêts hypothécaires et fonciers, dossiers thématiques.
- Comité d'entreprise.
- Matériel de fabrication des titres.
- Secrétariat général.
- Prêts hypothécaires.