Notice descriptive
Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32.
Cote : 2004 32 1 à 222
Contexte : État général des fonds > Entreprises > Crédit foncier de France (anciennement Banque foncière de Paris)
Présentation du contenu :
Date : 1743-2003
Description matérielle : 222 unités documentaires (dont un plan et quelques registres)
Importance matérielle : 19,60 ml
Historique de la conservation :
Statut juridique : Archives privées
Classement :
À l'occasion du classement, une série de doublons ont été éliminés et un reconditionnement a été nécessaire.
Modalités d'accès :
Fonds communicable et reproductible suivant les délais légaux prévus par le Code du patrimoine pour les archives publiques.
Sources complémentaires :
Le Service Archives de la Société générale conserve aussi des archives du Crédit Foncier d'Algérie et de Tunisie – CFAT : www.socgen.com.
Bibliographie :
Identifiant ARK : ark:/60879/2236144