Notice descriptive

Fédération de l'Éducation nationale (FEN) : entrée 1998 11.
- Reclassement effectué en 2003, partie « Activités de la Fédération », Fonction publique et Éducation.
  - Partie II - Éducation, enseignement supérieur et recherche, formation continue.
    - Réflexions, prises de position et revendications.
      - Enseignement supérieur et Recherche.
        Lois et projets de loi.

Projet de loi Devaquet sur l'enseignement supérieur.

Cote : 1998 11 2ED45

Ancienne cote : 2000 56 2ED45

Contexte : Fédération de l'Éducation nationale (FEN) : entrée 1998 11. > Reclassement effectué en 2003, partie « Activités de la Fédération », Fonction publique et Éducation. > Partie II - Éducation, enseignement supérieur et recherche, formation continue. > Réflexions, prises de position et revendications. > Enseignement supérieur et Recherche. > Lois et projets de loi.

Présentation du contenu :

Projet de loi, amendements présentés.

Date : 1986

Importance matérielle : 0.122 ml

Identifiant ARK : ark:/60879/223127.2084392