Notice descriptive

Fédération de l'Éducation nationale (FEN) : entrée 1998 11.
- Reclassement effectué en 2003, partie « Activités de la Fédération », Fonction publique et Éducation.
  - Partie II - Éducation, enseignement supérieur et recherche, formation continue.
    - Réflexions, prises de position et revendications.
      - Enseignement supérieur et Recherche.
        Lois et projets de loi.

Loi du 12 novembre 1968 d'orientation de l'enseignement supérieur ; proposition de loi Seguin et loi Sauvage du 21 juillet 1980.

Cote : 1998 11 2ED41

Ancienne cote : 2000 56 2ED41

Contexte : Fédération de l'Éducation nationale (FEN) : entrée 1998 11. > Reclassement effectué en 2003, partie « Activités de la Fédération », Fonction publique et Éducation. > Partie II - Éducation, enseignement supérieur et recherche, formation continue. > Réflexions, prises de position et revendications. > Enseignement supérieur et Recherche. > Lois et projets de loi.

Présentation du contenu :

Loi du 12 novembre 1968 d'orientation de l'enseignement supérieur : textes officiels, rapport au Premier ministre, projet de loi, correspondance, notes manuscrites, coupures de presse (1969-1971).

Proposition de loi Seguin et loi Sauvage du 21...

Date : 1969-1981

Importance matérielle : 0.08 ml

Identifiant ARK : ark:/60879/223123.2084387