Notice descriptive
Propriété industrielle.
Cote : 2004 36 148 à 171
Contexte : Vrau, filterie : entrées 2004 36, 2005 36, 2007 37 > Conception et fabrication des produits.
Date : 1842-1997
Identifiant ARK : ark:/60879/1733354
Sous-Notice(s)
- Renouvellement, dépôt, brevets.
- Achat de la marque fil au chinois à Léon Boudin.
- Dépôts de brevets.
- Dépôts de marques.
- Renouvellement de dépôts de marques à l’étranger.
- Protection des marques à l’étranger.
- Dépôts à l’étranger.
- Procédures et recherches.
- Renonciations d’exploitations de marques par des concurrents.
- Boîte de plaques de verre.
- Contentieux.
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Vrau, filterie : entrées 2004 36, 2005 36, 2007 37Le formulaire de recherche :
