Notice descriptive

Contentieux.

Cote : 2004 36 171
Contexte : Vrau, filterie : entrées 2004 36, 2005 36, 2007 37 > Conception et fabrication des produits. > Propriété industrielle.
Présentation du contenu :

Laine à repriser : correspondance, notes, citation à prévenu (1978). Ascenseur : correspondance, notes (1978-1979). New Bedford Thread Cie : correspondance, notes (1977-1979). Clément : correspondance, notes (1976-1983). Contrôle des fraudes :...

Ouvrir le détail
Date : 1976-1983
Importance matérielle : 0.12 ml
Modalités d'accès :

50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur

Identifiant ARK : ark:/60879/1729022.1733383


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