Notice descriptive
Projets législatifs relatifs aux permis d'exploitation.
Cote : 1994 26 325
Contexte : Compagnie des mines de Béthune (puis Houillères des bassins du Nord et du Pas-de-Calais. Groupe de Béthune) : entrée 1994 26. > Gestion du personnel. > Réglementation.
Présentation du contenu :
Ministère des Travaux Publics, comité consultatif des Mines : procès-verbaux, convocations, décrets, rapports, notes, articles de journaux.
Date : 1924-1927
Importance matérielle : 0.033 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/172498.1380073
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Compagnie des mines de Béthune (puis Houillères des bassins du Nord et du Pas-de-Calais. Groupe de Béthune) : entrée 1994 26.Le formulaire de recherche :
