Notice descriptive
Délégués mineurs.
Cote : 1994 26 331 à 339
Contexte : Compagnie des mines de Béthune (puis Houillères des bassins du Nord et du Pas-de-Calais. Groupe de Béthune) : entrée 1994 26. > Gestion du personnel. > Réglementation.
Présentation du contenu :
Arrêtés préfectoraux, circulaires, ordonnances, statuts, tableaux des résultats, listes d'émargement, procès-verbaux des opérations, plan articles de presse, notes, correspondance.
Date : 1890-1971
Importance matérielle : 0.752 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/1380080
Sous-Notice(s)
- Statuts.
- Élection des délégués mineurs.
- Élection des délégués de la surface.
- Délimitation des circonscriptions dans la concession.
- Instructions aux délégués mineurs.
- Indemnités et allocations.
- Propositions de lois relatives aux délégués mineurs.
- Registre d'observation tenu par le délégué mineur.
- Rapport du délégué mineur.
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Compagnie des mines de Béthune (puis Houillères des bassins du Nord et du Pas-de-Calais. Groupe de Béthune) : entrée 1994 26.Le formulaire de recherche :
