Notice descriptive
Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 2000 21.
Cote : 2000 21 1 à 265
Contexte : État général des fonds > Syndicats > Conseil national du patronat français (CNPF)
Présentation du contenu :
L'entrée renferme une partie des archives historiques du Conseil national du patronal français (CNPF).
Date : 1945 - 1996
Modalités d'accès :
Fonds communicable et/ou reproductible sur autorisation préalable du propriétaire-déposant.
Conditions de réutilisation :
La réutilisation des documents extraits du fonds est soumise à l'autorisation préalable du propriétaire-déposant.
Statut juridique : Archives privées
Description matérielle : 256 unités documentaires
Importance matérielle : 39,76 ml
Modalités d'acquisition :
Ce fonds est entré au Centre des archives du monde du travail en 2000, déposé par le Mouvement des entreprises de France (Medef), héritier du Conseil national du patronal français (CNPF).
Sources complémentaires :
Cette entrée vient compléter les deux précédentes, également conservées aux Archives nationales du monde du travail sous les cotes 72 AS et 98 AS.
Classement :
Les cotes 2000 21 104 à 112 sont vacantes.
Identifiant ARK : ark:/60879/1286597
