Notice descriptive

Confédération française démocratique du travail (CFDT). Union régionale du Nord-Pas-de-Calais (et Union départementale du...Ouvrir le détail

Cote : 1994 24 1 à 1316
Contexte : État général des fonds > Syndicats > Confédération française démocratique du travail (CFDT). Union régionale du Nord-Pas-de-Calais (et Union départementale du Pas-de-Calais)
Date : 1895 - 1988
Présentation du producteur :

L'Union régionale CFTC Nord-Pas-de-Calais rassemble, de 1919 à 1945, le Nord, le Pas-de-Calais, la Somme, l'Aisne et les Ardennes. Après la Seconde Guerre mondiale, avec le développement du syndicalisme, la CFTC change de structures et adopte des...

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Importance matérielle : 96.69 ml
Modalités d'acquisition :

L'entrée a été déposée en 1994 par l'Union régionale CFDT Nord-Pas-de-Calais (contrat du 14 avril 1994 modifié par avenant le 3 mars 2017).

Statut juridique : Archives privées
Modalités d'accès :

Fonds communicable et reproductible suivant les délais prévus par le code du patrimoine par analogie avec les archives publiques.

Conditions de réutilisation et ayant droit image :

La réutilisation des documents extraits du fonds est libre, sauf en cas d'exploitation à caractère commercial.

Identifiant ARK : ark:/60879/1286117
Consulter l'inventaire :


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