Notice descriptive

Houillères du bassin du Nord et du Pas-de-Calais : services centraux et groupes. Entrée 2010 32.

Cote : 2010 32 1 à 99
Contexte : État général des fonds > Établissements publics > Charbonnages de France. Houillères du bassin du Nord et du Pas-de-Calais (HBNPC).
Présentation du contenu :

Ce fonds se compose de documents relatifs au service central des Houillères du Bassin du Nord Pas-de-Calais mais également des archives de quelques uns des groupes d'exploitation gérés par cette entité : Auchel-Bruay, Béthune et Oignies. Les...

Ouvrir le détail
Date : 1913 - 1970
Présentation du producteur :

Moins de trois mois après les derniers combats de la Libération, l'ordonnance du 13 décembre 1944 créée, à partir de 18 compagnies initiales, les Houillères nationales du Nord-Pas-de-Calais. Le 17 mai 1946, la loi sur la nationalisation leur...

Ouvrir le détail
Importance matérielle : 3,80 ml
Historique de la conservation :

Le fonds des Houillères du Bassin du Nord Pas-de-Calais a été identifié suite au classement du fonds des mines de Vicoigne, Noeux et Drocourt, entré au Centre des Archives du monde du travail en 1994 (n°1994 51). Ces archives minières étaient...

Ouvrir le détail
Modalités d'acquisition :

Une convention signée le 17 octobre 1994 entre les Houillères du Bassin du Nord-Pas-de-Calais et le département du Pas-de-Calais a permis le transfert de ces archives au Centre des Archives du monde du travail en octobre 1994. 

Statut juridique : L'essentiel du fonds constitue des archives publiques, car produites par les Houillères du bassin du Nord-Pas-de-Calais, établissement public depuis 1946. Néanmoins quelques documents antérieurs à cette date sont issus des compagnies minières avant leur nationalisation et sont donc des archives privées.
Classement :

Le classement du fonds est présenté selon le plan de classement type de l'activité minière. Les groupes d'exploitation sont classés par ordre alphabétique du nom du groupe.

Modalités d'accès :

Librement communicable. En effet, les délais applicables sont ceux du Code du patrimoine pour les archives publiques : ils sont aujourd'hui tous échus.

Conditions de réutilisation et ayant droit image :

La réutilisation des documents extraits du fonds est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d’application sur le site internet des ANMT).

Ouvrir le détail
Sources complémentaires :

Voir aux Archives nationales du monde du travail :

  • le fonds des Compagnies des mines d'Aniche et de l'Escarpelle : 1994 8, 1994 1 ;
  • le fonds du Groupe Hénin-Liétard (au sein des Houillères du bassin du Nord-Pas-de-Calais) : 2005 39 ;
  • les...
Ouvrir le détail
Bibliographie :

(Entre parenthèses, la cote de l'ouvrage disponible aux ANMT)

  • DUBOIS (Guy), MINOT (Jean-Marie), Histoire des mines du Nord et du Pas-de-Calais, Dubois et Minot : Tournai, 1991. (H 0318)
  • DUMONT (Gérard), Les 3 âges de la mine : un parcours...
Ouvrir le détail
Identifiant ARK : ark:/60879/1283926
Consulter l'inventaire :


haut de page