Notice descriptive
Assurances sociales.
Cote : 1996 110 962 à 967
Contexte : Consortium de l'industrie textile de Roubaix-Tourcoing (et Unions patronales). > Consortium de l'industrie textile de Roubaix-Tourcoing. > Documentation.
Date : 1928 - 1940
Importance matérielle : 0.072 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/1229248
Sous-Notice(s)
- Projet de règlement général d'administration publique pour l'exécution de la loi du 5 avril 1928 sur les assurances sociales.
- Mémento pour l'application des assurances sociales, loi du 5 avril 1928.
- Défense et illustration de la loi sur les assurances sociales, une enquête en Alsace-Lorraine.
- Les assurances sociales : un point de vue patronal spécial (celui du Consortium).
- Enquête sur les assurances sociales.
Pour aller plus loin
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