Notice descriptive
Contentieux.
Cote : 1996 110 427 à 461
Contexte : Consortium de l'industrie textile de Roubaix-Tourcoing (et Unions patronales). > Consortium de l'industrie textile de Roubaix-Tourcoing. > Conflits et grèves.
Date : 1917 - 1942
Importance matérielle : 0.805 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/1228656
Sous-Notice(s)
- Affaires et procès divers en diffamation touchant Désiré Ley.
- Procès en diffamation opposant Désiré Ley au Réveil socialiste.
- Affaire opposant Désiré Ley au journal Le Nord social.
- Procès en diffamation opposant Désiré Ley à Gaston Moithy, avocat au barreau de Lille.
- Contentieux entre Désiré Ley et la revue Le musée social.
- Procès opposant Désiré Ley à l'Information sociale à propos d'attaques personnelles et dégradantes envers Désiré Ley.
- Procès opposant Désiré Ley à L'enchaîné à la suite d'un article paru dans ce journal.
- Procès opposant Désiré Ley à la Bataille ouvrière suite à des articles diffamatoires publiés par ce journal.
- Procès en diffamation opposant Désiré Ley à Gustave Casier, gérant du journal Le travailleur.
- Procès intenté par Désiré Ley contre la Bataille ouvrière.
- Procès en diffamation opposant Désiré Ley à Jean-Baptiste Lebas, maire de Roubaix.
- Affaire en justice opposant Désiré Ley à Jean Delebois, employé à Roubaix.
- Affaire aux prud'hommes opposant Hector Schotte, ouvrier, au Consortium.
- Procès opposant Albert Liagre à L'enchaîné.
- Conflit entre Désiré Ley et Eugène Motte, industriel et ancien député-maire de Roubaix.
- Affaire de propriété de marque opposant Jules Fauvarque, industriel roubaisien et membre du Consortium à Louis Welcomme.
- Règlement aux prud'hommes d'un contentieux opposant les établissements Duburcq à Jean Champon, ancien client.
- Règlement aux prud'hommes d'une affaire opposant les établissements Lemaire et Dillies à ses ouvriers suite à des licenciements.
- Règlement aux prud'hommes d'un contentieux sur une pension de retraite entre les établissements Albert Masurel et Cie et Emile Lallemand.
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