Notice descriptive

Groupe Wendel (filiales) et Marine-Firminy : entrée 2012 26.
- Archives du Groupe Marine.
  - Marine-Firminy.
    - Service juridique.
      - Litiges.
        Arbitrage entre Rimailho et Saint-Chamond.

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Dossier de Théodore Laurent.

Cote : 2012 26 558 à 559

Contexte : Groupe Wendel (filiales) et Marine-Firminy : entrée 2012 26. > Archives du Groupe Marine. > Marine-Firminy. > Service juridique. > Litiges. > Arbitrage entre Rimailho et Saint-Chamond.

Présentation du contenu :

Pièces du dossier.

Date : 1917 - 1926

Importance matérielle : 0.196 ml

Identifiant ARK : ark:/60879/1181040

Sous-Notice(s)

Convention d'arbitrage (février-mars 1926), Dossier 1. Mémoire de Saint-Chamond aux arbitres (25 juin 1926). Dossier 2. Documents...
Convention d'arbitrage (février-mars 1926), Dossier 1. Mémoire de Saint-Chamond aux arbitres (25 juin 1926). Dossier 2. Documents annexes joints au mémoire de Saint-Chamond aux arbitres (25 juin 1926). Dossier 3. Mémoire et annexes du Lieutenant-colonel Rimailho (s.d). Dossier 4. Observations présentées au tribunal arbitral le 29 juin 1926 pour la Compagnie de Saint-Chamond par Me Gontard. Dossier 5. Deuxième mémoire de Saint-Chamond aux arbitres (non envoyé). Dossier 6. Commissions touchées par Rimailho : relevés des comptes, dispositions transitoires (1925). Dossier 7. État des fabrications de matériels d'artillerie de Saint-Chamond (1926). Dossier 8. Négociations qui ont précédé la rédaction du contrat entre Rimailho et Saint-Chamond du 10 juin 1926. Dossier 9. Lettre de Théodore Laurent aux arbitres (juillet 1926). Dossier 10. Lettre de M. Daum en réponse à celle de M. Rimailho du 17 juillet 1926. Dossier 11. Contrat entre Rimailho et Saint-Chamond du 10 juin 1926. Dossier 12. Brevets de Saint-Chamond (1913-1926). Dossier 13. Correspondance échangée par Théodore Laurent et notes ([1917]-1926). Dossier 14. Pourparlers de 1917-1918, avenant au contrat de 1913 (1917-1918).
Dossier 15. Études et projets (1926). Dossier 16. Pièces communiquées par M. Rimailho (1925). Dossier de Me Gontard, avocat de la...
Dossier 15. Études et projets (1926). Dossier 16. Pièces communiquées par M. Rimailho (1925). Dossier de Me Gontard, avocat de la Compagnie de Saint-Chamond (1926).

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Pour aller plus loin

L'inventaire :

Groupe Wendel (filiales) et Marine-Firminy : entrée 2012 26.

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