Notice descriptive

Comité régional Nord-Pas-de-Calais d'histoire de la sécurité sociale : entrée 1993 10.

Cote : 1993 10 1 à 94
Contexte : État général des fonds > Associations > Comité régional Nord-Pas-de-Calais d'histoire de la sécurité sociale
Présentation du contenu :

Ce fonds a pour thèmes la prévoyance et la Sécurité sociale.

Il comprend des archives administratives (1985-1992) et une petite bibliothèque :

- Archives administratives : copie des statuts et coupures de presse concernant la création et la vie...

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Date : 1927 - 1992
Présentation du producteur :

Le Comité régional Nord-Pas-de-Calais d'histoire de la sécurité sociale a été créé en 1985 (parution au Journal officiel le 19 juin), dans le cadre de la mise en place d'un Comité national d'histoire de la sécurité sociale par arrêté du 9 mars...

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Description matérielle : 94 unités documentaires.
Modalités d'acquisition :

Les archives ont été déposées au Centre des archives du monde du travail par le Comité régional Nord-Pas-de-Calais d'histoire de la Sécurité sociale en 1993. Le contrat de dépôt est daté du 11 août 1993.

Statut juridique : Archives privées
Modalités d'accès :

Fonds communicable et reproductible suivant les délais légaux prévus par le Code du patrimoine pour les archives publiques.

Conditions de réutilisation et ayant droit image :

La réutilisation des documents extraits du fonds est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d'application sur le site internet des ANMT).

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Sources complémentaires :

Aux Archives nationales du monde du travail à Roubaix :

  • 2002 27, 2013 1, 2013 18 : Comité régional Nord-Pas-de-Calais d'histoire de la sécurité sociale.
  • 2002 81 : Pierre Descamps, cadre de la Sécurité sociale et secrétaire du Comité régional...
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Bibliographie :

Ouvrages conservés aux Archives nationales du monde du travail (les cotes sont indiquées entre crochets) :

 - BRUNHES (Bernard), FOUCAULT (Michel), LENOIR (René), ROSANVALLON (Pierre), Sécurité sociale : l'enjeu, Syros,Paris, 1983 [H 3035].

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Sujet : protection sociale / éducation et sciences
Lieu : Hauts-de-France
Identifiant ARK : ark:/60879/1173388
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