Notice descriptive
Comité régional Nord-Pas-de-Calais d'histoire de la sécurité sociale : entrée 1993 10.
Cote : 1993 10 1 à 94
Contexte : État général des fonds > Associations > Comité régional Nord-Pas-de-Calais d'histoire de la sécurité sociale
Présentation du contenu :
Date : 1927 - 1992
Présentation du producteur :
Description matérielle : 94 unités documentaires.
Modalités d'acquisition :
Les archives ont été déposées au Centre des archives du monde du travail par le Comité régional Nord-Pas-de-Calais d'histoire de la Sécurité sociale en 1993. Le contrat de dépôt est daté du 11 août 1993.
Statut juridique : Archives privées
Modalités d'accès :
Fonds communicable et reproductible suivant les délais légaux prévus par le Code du patrimoine pour les archives publiques.
Conditions de réutilisation et ayant droit image :
Sources complémentaires :
Bibliographie :
Sujet : protection sociale / éducation et sciences
Lieu : Hauts-de-France
Identifiant ARK : ark:/60879/1173388