Notice descriptive
Comité régional Nord-Pas-de-Calais d'histoire de la sécurité sociale
Cote : 1993 10, 2013 1
Contexte : État général des fonds > Associations
Présentation du contenu :
Date : 1927-2010
Présentation du producteur :
Description matérielle : Entrée 1993 10 : 0,5 ml.Entrée 2002 27 : 1 ml, fonds non classé.Entrée 2013 1 : 0,5 ml.Entrée 2013 18 : 3,3 ml, fonds non classé.
Historique de la conservation :
Modalités d'acquisition :
Dépôt.
Statut juridique : Archives privées
Classement :
Entrée 2002 27 : fonds non classé (1989-2000).
Entrée 2013 18 : fonds non classé.
Modalités d'accès :
Fonds communicable et reproductible suivant les délais légaux prévus par le Code du patrimoine pour les archives publiques.
Conditions de réutilisation et ayant droit image :
Sources complémentaires :
Voir également :
2002 81 Pierre Descamps, cadre de la Sécurité sociale et secrétaire du Comité régional Nord-Pas-de-Calais d'histoire de la Sécurité Sociale (1901-1999).
Sujet : éducation et sciences / protection sociale
Lieu : FRANCE
Identifiant ARK : ark:/60879/677099