Notice descriptive

Les entrées constituant le fonds portent les cotes suivantes : 1993 10, 2002 27, 2013 1 et 2013 18.

1993 10

1993 10 1-3 Constitution (1985-1990).

1993 10 4-17 Fonctionnement et vie de l'association.

1938-1991 1993 10 18. Adhérents (1986-1991).

1993 10 19-26 Activité spécifique à l'association (1985-1992).

1993 10 27-29 Comptabilité et finances (1985-1991).

1993 10 30-94 Bibliothèque (1927-1992).

2002 27 Fonds non classé (1989-2000).

2013 1-15 Interventions du Comité dans les congrès nationaux des sociétés historiques et scientifiques (1989-2010).

2013 18 Fonds non classé

Le Comité régional Nord-Pas-de-Calais d'histoire de la sécurité sociale a été créé en 1985 (parution au Journal officiel le 19 juin), dans le cadre de la mise en place d'un Comité national d'histoire de la sécurité sociale par arrêté du 9 mars 1973. Des associations analogues existent dans d'autres régions (Lorraine, Champagne-Ardennes, Pays-de-la-Loire, Aquitaine, Provence-Alpes-Côte d'Azur, etc.).

À sa création, le Comité a été présidé par le Louis Trénard (1914-1994), docteur ès lettres, professeur à l'université de Clermont-Ferrand puis à l'université de Lille III. Claude Lannette, directeur honoraire des Archives départementales du Nord, lui a succédé.

Ce comité se donne pour but d'élaborer l'histoire régionale de la Sécurité sociale, d'étudier les formes institutionnelles ou non qui l'ont précédée, d'en suivre les évolutions à venir et de procéder à des études de toute nature sur ces sujets, telles que biographies de personnalités ou des monographies et de susciter des études et recherches.

Le comité édite un bulletin intitulé Prévoyance sociale - Passé et présent.

La réutilisation des documents extraits du fonds est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d'application sur le site internet des ANMT).

Le fonds du Comité régional d'histoire de la sécurité sociale a été déposé aux Archives nationales du monde du travail en cinq dépôts successifs à l'initiative de Pierre Descamps, secrétaire du Comité et de Florent Vanremortere, secrétaire-adjoint.