Notice descriptive

Boussac : entrée 1987 3.
- Comptoir de l'industrie cotonnière.

Constitution de l'affaire.

Cote : 1987 3 484 à 485

Contexte : Boussac : entrée 1987 3. > Comptoir de l'industrie cotonnière.

Date : 1917 - 1946

Identifiant ARK : ark:/60879/1128444

Sous-Notice(s)

Dépôt des statuts de la société anonyme dite Comptoir de l'industrie cotonnière (CIC), étude de Maître Letulle (3 février 1917) ; dépôt...
Dépôt des statuts de la société anonyme dite Comptoir de l'industrie cotonnière (CIC), étude de Maître Letulle (3 février 1917) ; dépôt de l'assemblée générale constitutive nommant M. Boussac comme administrateur unique (8 février 1917) ; procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire confirmant M. Boussac dans ses fonctions d'administrateur unique (2 mai 1935) ; acte de nomination de M. Roy comme mandataire général (1931).
Augmentation de capital par émission de 80 0 actions de 5 F : écritures (1943) ; procès-verbaux des assemblées générales extraordinaires...
Augmentation de capital par émission de 80 0 actions de 5 F : écritures (1943) ; procès-verbaux des assemblées générales extraordinaires (19 et 26 juillet 1943) ; publication dans le bulletin des annonces légales obligatoires (août 1943) ; tableaux, notes, publication légale concernant l'émission de nouvelles obligations et leur remboursement (1943-1946).

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Boussac : entrée 1987 3.

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