Notice descriptive
Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 98 AS.
Cote : 98 AS 1 à 671
Contexte : État général des fonds > Syndicats > Conseil national du patronat français (CNPF)
Date : 1882 - 1993
Description matérielle : 671 articles
Importance matérielle : 73 ml
Historique de la conservation :
Ces archives sont la 2e entrée du Conseil national du patronat français (CNFPF), déposées aux Archives nationales Site de Paris en 1994 sous la cote 98 AS.
Modalités d'acquisition :
Les archives sont transférées en 1998 au Centre des archives du monde du travail, sous le numéro d'entrée 1998 058.
Statut juridique : Archives privées
Modalités d'accès :
Fonds communicable et reproductible sur autorisation préalable du propriétaire-déposant.
Conditions de réutilisation et ayant droit image :
Réutilisation des documents extraits du fonds soumise à l'autorisation préalable du propriétaire-déposant.
Sources complémentaires :
Voir aux Archives nationales du monde du travail (Roubaix) les autres entrées du fonds du Conseil national du patronat français : 72 AS et 2000 21.
Identifiant ARK : ark:/60879/1095037
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