Notice descriptive

Banques départementales

Cote : 1996 102 M1 à 4
Ancienne cote : 38 Mi 1 à 4, 55 AQ 1 à 9
Contexte : État général des fonds > Entreprises
Présentation du contenu :

Reproductions sous forme de microfilms de statuts, compte rendus d’exercice et situations des banques départementales de Toulouse, Nantes, Marseille, Lyon, Lille, Le Havre, Orléans, Rouen et Bordeaux, absorbées par la Banque de France en 1848.

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Date : 1798 - 1848
Présentation du producteur :

En dépit de son titre, la Banque de France demeure longtemps la Banque de Paris. Les comptoirs créés sur l'ordre de Napoléon ne survivent pas à la chute de l'Empire. On a cependant apprécié leur utilité et c'est pour les remplacer que sont créées...

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Description matérielle : 4 bobines de microfilm
Historique de la conservation :

Ces microfilms ont été réalisés par les Archives nationales (site de Paris) en 1951, sous la double cote 38 Mi et 55 AQ (cette dernière étant la cote "fictive" des documents originaux, non conservés par les Archives nationales).

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Modalités d'acquisition :

Les microfilms ont été transférés en 1996 au Centre des archives du monde du travail à Roubaix et recotés 1996 102 M.

Statut juridique : Archives publiques
Modalités d'accès :

Microfilms « librement communicables ». En effet, les délais applicables sont ceux du Code du patrimoine pour les archives publiques : ils sont aujourd'hui tous échus.

Conditions de réutilisation et ayant droit image :

La réutilisation des documents microfilmés est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d’application sur le site internet des ANMT).

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Sources complémentaires :

Voir aux Archives départementales des Hautes Alpes le fonds 92 J 1-84, Banque de France.

Bibliographie :

Banque de France, La Banque de France : histoire, organisation, rôle, Paris, 1997.

BOUSSUGES (Christian), L’implantation des comptoirs de la Banque de France : l’exemple de la région Rhône-Alpes (1808-1848), Communication aux journées...

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Sujet : établissement de crédit
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Nantes (Loire-Atlantique, France) / Marseille (Bouches-du-Rhône, France) / Lyon (Rhône, France) / Lille (Nord, France) / Havre, Le (Seine-Maritime, France) / Orléans (Loiret, France) / Rouen (Seine-Maritime, France) / Bordeaux (Gironde, France)
Lieu de conservation des originaux :

Les documents originaux reproduits par les microfilms ont été restitués à leurs propriétaires : ils ne sont pas conservés par les Archives nationales.

Le master des microfilms est conservé au Centre national du microfilm et de la numérisation.

Identifiant ARK : ark:/60879/1083533
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