Cote : 133 AQ 1 à 32
Contexte : État général des fonds > Entreprises > Société nationale des chemins de fer (SNCF)
Présentation du contenu : Le fonds se compose des archives de la direction de la SNCF : conseil d'administration et comité de direction.
Date : 1937-1969
Présentation du producteur : Société anonyme par actions dans laquelle l’État est majoritaire, la SNCF est fondée en 1937 pour unifier les diverses compagnies de chemin de fer.
Description matérielle : 32 unités documentaires
Importance matérielle : 2.40 ml
Historique de la conservation : Ce fonds est arrivée aux Archives nationales Site de Paris en 1973 (numéro d'entrée 2466), sous la cote 133 AQ. Il s'agit d'un transfert d'archives publiques conservées à la Compagnie Paris-Orléans, autorisé par la SNCF. Ce fonds a été transféré...
Ce fonds est arrivée aux Archives nationales Site de Paris en 1973 (numéro d'entrée 2466), sous la cote 133 AQ. Il s'agit d'un transfert d'archives publiques conservées à la Compagnie Paris-Orléans, autorisé par la SNCF. Ce fonds a été transféré en 1995 au Centre des archives du monde du travail sous le numéro de registre 1995 048.
Statut juridique : Archives publiques
Modalités d'accès : Fonds communicable et reproductible suivant les délais légaux prévus par le Code du patrimoine pour les archives publiques.
Conditions de réutilisation et ayant droit image : La réutilisation des documents extraits du fonds est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d'application sur le site internet des ANMT).
La réutilisation des documents extraits du fonds est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d'application sur le site internet des ANMT).
Sources complémentaires : Aux Archives nationales du monde du travail (Roubaix) :
- 2005 20. Société nationale des chemins de fer (SNCF).
- 2004 40. Grands réseaux de chemins de fer français, Compagnie des chemins de fer de l’Est et SNCF, région Est – Conflits sociaux de...
Aux Archives nationales du monde du travail (Roubaix) :
- 2005 20. Société nationale des chemins de fer (SNCF).
- 2004 40. Grands réseaux de chemins de fer français, Compagnie des chemins de fer de l’Est et SNCF, région Est – Conflits sociaux de 1920, 1947, 1948 et 1953 ; personnels alsaciens-lorrains sous l’Occupation.
- 77 AQ. Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la méditerranée.
Identifiant ARK : ark:/60879/1082529
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