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Syndicat national des officiers mécaniciens navigants de l'aviation civile (SNOMAC) : entrée 2008 28. Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

  • Sections du SNOMAC au sein des entreprises.
    Cote : 2008 28 207 à 348
    Contexte : Syndicat national des officiers mécaniciens navigants de l'aviation civile (SNOMAC) : entrée 2008 28.
    Date : 1948/2006
    Identifiant ARK : ark:/60879/1406651

    • Europe aéro service (EAS).
      Cote : 2008 28 314 à 321
      Contexte : Syndicat national des officiers mécaniciens navigants de l'aviation civile (SNOMAC) : entrée 2008 28. > Sections du SNOMAC au sein des entreprises.
      Date : 1975/1995
      Identifiant ARK : ark:/60879/1406788

      • Activités.
        Cote : 2008 28 315 à 319
        Contexte : Syndicat national des officiers mécaniciens navigants de l'aviation civile (SNOMAC) : entrée 2008 28. > Sections du SNOMAC au sein des entreprises. > Europe aéro service (EAS).
        Date : 1978/1995
        Identifiant ARK : ark:/60879/1406790

        • Représentation syndicale.
          Cote : 2008 28 315
          Contexte : Syndicat national des officiers mécaniciens navigants de l'aviation civile (SNOMAC) : entrée 2008 28. > Sections du SNOMAC au sein des entreprises. > Europe aéro service (EAS). > Activités.
          Présentation du contenu :

          Projets de protocole d’accord, correspondance.

          Date : 1978-1979
          Identifiant ARK : ark:/60879/1404347.1406791

        • Conditions de travail.
          Cote : 2008 28 316
          Contexte : Syndicat national des officiers mécaniciens navigants de l'aviation civile (SNOMAC) : entrée 2008 28. > Sections du SNOMAC au sein des entreprises. > Europe aéro service (EAS). > Activités.
          Présentation du contenu :

          Protocole d’accord d’entreprise relatif à la rémunération, comptes rendus de réunions, règlement de carrière, règlement intérieur du personnel navigant, accord d’entreprise relatif aux contrats à durée déterminée, correspondance.

          Ouvrir le détail
          Date : 1979-1982
          Modalités d'accès :

          50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur

          Identifiant ARK : ark:/60879/1404348.1406792

        • Congés payés.
          Cote : 2008 28 317
          Contexte : Syndicat national des officiers mécaniciens navigants de l'aviation civile (SNOMAC) : entrée 2008 28. > Sections du SNOMAC au sein des entreprises. > Europe aéro service (EAS). > Activités.
          Présentation du contenu :

          Note d’information, correspondance.

          Date : 1982-1983
          Identifiant ARK : ark:/60879/1404349.1406793

        • Suivi des activités de l’entreprise.
          Cote : 2008 28 319
          Contexte : Syndicat national des officiers mécaniciens navigants de l'aviation civile (SNOMAC) : entrée 2008 28. > Sections du SNOMAC au sein des entreprises. > Europe aéro service (EAS). > Activités.
          Présentation du contenu :

          Protocole d’accord, avenants, convocation à comparaître devant le tribunal de commerce de Perpignan, jugement du tribunal de commerce de Perpignan, compte rendu de conseil d’administration, rapports du commissaire aux comptes, protocole d’accord...

          Ouvrir le détail
          Date : 1990-1995
          Modalités d'accès :

          50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur

          Identifiant ARK : ark:/60879/1404351.1406794

        • Suivi juridique.
          Cote : 2008 28 318
          Contexte : Syndicat national des officiers mécaniciens navigants de l'aviation civile (SNOMAC) : entrée 2008 28. > Sections du SNOMAC au sein des entreprises. > Europe aéro service (EAS). > Activités.
          Présentation du contenu :

          Convocation à l’audience, jugement du tribunal d’instance d’Ivry-sur-Seine, correspondance.

          Date : 1991-1993
          Modalités d'accès :

          50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur

          Identifiant ARK : ark:/60879/1404350.1406795



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