Notice descriptive
Suivi des activités de l’entreprise.
Cote : 2008 28 319
Contexte : Syndicat national des officiers mécaniciens navigants de l'aviation civile (SNOMAC) : entrée 2008 28. > Sections du SNOMAC au sein des entreprises. > Europe aéro service (EAS). > Activités.
Présentation du contenu : 
Protocole d’accord, avenants, convocation à comparaître devant le tribunal de commerce de Perpignan, jugement du tribunal de commerce de Perpignan, compte rendu de conseil d’administration, rapports du commissaire aux comptes, protocole d’accord...
Date : 1990-1995
Modalités d'accès :
50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur
Identifiant ARK : ark:/60879/1404351.1406794
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Syndicat national des officiers mécaniciens navigants de l'aviation civile (SNOMAC) : entrée 2008 28.Le formulaire de recherche :
