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Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

  • Activités.
    Cote : 2007 50 30 à 330
    Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG
    Date : 1945 - 2006
    Identifiant ARK : ark:/60879/688995

    • Emploi et travail.
      Cote : 2007 50 85 à 154
      Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Activités.
      Date : 1945 - 2006
      Identifiant ARK : ark:/60879/703884

      • Actions pour l'emploi et la formation professionnelle.
        Cote : 2007 50 133 à 142
        Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Activités. > Emploi et travail.
        Date : 1974 - 1995
        Importance matérielle : 0.335 ml
        Identifiant ARK : ark:/60879/706282

        • Actions pour l'emploi.
          Cote : 2007 50 133 à 137
          Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Activités. > Emploi et travail. > Actions pour l'emploi et la formation professionnelle.
          Date : 1981 - 1995
          Importance matérielle : 0.21 ml
          Classement :

          Classement chronologique.

          Identifiant ARK : ark:/60879/706304

          • Actions de 1981 et 1982.
            Cote : 2007 50 133
            Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Activités. > Emploi et travail. > Actions pour l'emploi et la formation professionnelle. > Actions pour l'emploi.
            Présentation du contenu :

            Fond national de l'emploi (FNE) et Plan de formation conjoncturelle (PAC) : modèles de convention, comptes rendus de réunions, notes d'information, brochures, correspondance.

            Date : 1981-1982
            Identifiant ARK : ark:/60879/704254.706306

          • Actions de 1984.
            Cote : 2007 50 134 à 135
            Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Activités. > Emploi et travail. > Actions pour l'emploi et la formation professionnelle. > Actions pour l'emploi.
            Date : 1984 - 1984
            Identifiant ARK : ark:/60879/706307

            • Fond national de l'emploi (FNE).
              Cote : 2007 50 134
              Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Activités. > Emploi et travail. > Actions pour l'emploi et la formation professionnelle. > Actions pour l'emploi. > Actions de 1984.
              Présentation du contenu :

              Allocation spéciale : dossier de demande de conclusion.

              Date : 1984
              Importance matérielle : 0.105 ml
              Identifiant ARK : ark:/60879/704255.706308

            • Fond national de l'emploi (FNE), aide aux mutations, aide au retour au pays.
              Cote : 2007 50 135
              Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Activités. > Emploi et travail. > Actions pour l'emploi et la formation professionnelle. > Actions pour l'emploi. > Actions de 1984.
              Présentation du contenu :

              Demande de conclusion d’une convention FNE, convention de mise en œuvre des aides à la réinsertion des travailleurs immigrés dans leur pays d’origine, mémo à l’intention des salariés concernés par la convention FNE, plan de formation résultant de...

              Ouvrir le détail
              Date : 1984
              Identifiant ARK : ark:/60879/704256.706309

          • Actions de 1986 à 1988.
            Cote : 2007 50 136
            Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Activités. > Emploi et travail. > Actions pour l'emploi et la formation professionnelle. > Actions pour l'emploi.
            Présentation du contenu :

            Specimens de convention, protocole d'accord, memento à l'usage des salariés, notes de service, documentation.

            Date : 1986-1988
            Importance matérielle : 0.105 ml
            Identifiant ARK : ark:/60879/704257.706312

          • Actions de 1994 et 1995.
            Cote : 2007 50 137
            Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Activités. > Emploi et travail. > Actions pour l'emploi et la formation professionnelle. > Actions pour l'emploi.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu du conseil d'administration de Chausson (1993), plan de formation, tracts, coupures de presse, documentation.

            Date : 1991-1995
            Identifiant ARK : ark:/60879/704258.706315

        • Formation professionnelle.
          Cote : 2007 50 138 à 142
          Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Activités. > Emploi et travail. > Actions pour l'emploi et la formation professionnelle.
          Date : 1974 - 1992
          Identifiant ARK : ark:/60879/706305

          • Suivi des plans de formation.
            Cote : 2007 50 138 à 141
            Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Activités. > Emploi et travail. > Actions pour l'emploi et la formation professionnelle. > Formation professionnelle.
            Présentation du contenu :

            Programmes des formations, tableaux des actions de formation, tableaux des plans d'adaptation, bilans, rapports, comptes rendus de réunions, conventions, résultats d'enquête, notes de service, documentation, correspondance.

            Ouvrir le détail
            Date : 1974 - 1992
            Classement :

            Classement chronologique.

            Identifiant ARK : ark:/60879/706344

            • 1974 à 1977.
              Cote : 2007 50 138
              Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Activités. > Emploi et travail. > Actions pour l'emploi et la formation professionnelle. > Formation professionnelle. > Suivi des plans de formation.
              Date : 1974-1977
              Identifiant ARK : ark:/60879/704259.706343

            • 1979 à 1984.
              Cote : 2007 50 139
              Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Activités. > Emploi et travail. > Actions pour l'emploi et la formation professionnelle. > Formation professionnelle. > Suivi des plans de formation.
              Date : 1979-1984
              Identifiant ARK : ark:/60879/704260.706345

            • 1985 à 1990.
              Cote : 2007 50 140
              Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Activités. > Emploi et travail. > Actions pour l'emploi et la formation professionnelle. > Formation professionnelle. > Suivi des plans de formation.
              Date : 1985-1990
              Importance matérielle : 0.125 ml
              Identifiant ARK : ark:/60879/704261.706346

            • 1991 à 1992.
              Cote : 2007 50 141
              Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Activités. > Emploi et travail. > Actions pour l'emploi et la formation professionnelle. > Formation professionnelle. > Suivi des plans de formation.
              Date : 1991-1992
              Identifiant ARK : ark:/60879/704262.706347

          • Contentieux.
            Cote : 2007 50 142
            Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Activités. > Emploi et travail. > Actions pour l'emploi et la formation professionnelle. > Formation professionnelle.
            Présentation du contenu :

            Action en justice : assignation en référé, jugement, arrêt de cour, notes de service, correspondance.

            Date : 1983-1984
            Modalités d'accès :

            75 ans : Enquêtes police, dossiers des juridictions (sauf dispositions particulières), actes notariés, état civil, recensement

            Identifiant ARK : ark:/60879/704263.706348



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