Vous êtes ici : Accueil > État général des fonds

Imprimer cette page

Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG Inventaire complet (pdf)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

  • Activités.
    Cote : 2007 50 30 à 330
    Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG
    Date : 1945 - 2006
    Identifiant ARK : ark:/60879/688995

    • Emploi et travail.
      Cote : 2007 50 85 à 154
      Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Activités.
      Date : 1945 - 2006
      Identifiant ARK : ark:/60879/703884

      • Restructurations et plans sociaux.
        Cote : 2007 50 105 à 132
        Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Activités. > Emploi et travail.
        Date : 1975 - 2006
        Importance matérielle : 1.235 ml
        Identifiant ARK : ark:/60879/706232

        • Licenciements collectifs et individuels.
          Cote : 2007 50 130 à 132
          Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Activités. > Emploi et travail. > Restructurations et plans sociaux.
          Date : 1975 - 2003
          Identifiant ARK : ark:/60879/706291

          • Cessation d'activité de salariés âgés (CASA).
            Cote : 2007 50 130
            Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Activités. > Emploi et travail. > Restructurations et plans sociaux. > Licenciements collectifs et individuels.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus de réunions, accords nationaux (1998, 1999), protocole d’accord cadre, requête en référé, jugement, convocation à comparaître au tribunal d’instance, brochure de présentation du dispositif, dossier nominatif de reclassement COTOREP...

            Ouvrir le détail
            Date : 1987-2003
            Modalités d'accès :

            Secret médical, 120 ans après la naissance si la date de décès n’est pas connue

            Identifiant ARK : ark:/60879/704251.706299



haut de page