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Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

  • Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général.
    Cote : 2004 32 115 à 222
    Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32.
    Date : 1743-1993
    Importance matérielle : 9.292 ml
    Identifiant ARK : ark:/60879/2235651

    • Administration générale.
      Cote : 2004 32 122 à 153
      Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général.
      Date : 1852-1993
      Importance matérielle : 2.838 ml
      Identifiant ARK : ark:/60879/2235663

      • Instructions et réglementation.
        Cote : 2004 32 126 à 142
        Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale.
        Date : 1896-1993
        Importance matérielle : 1.603 ml
        Identifiant ARK : ark:/60879/2235669

        • Loi Neiertz.
          Cote : 2004 32 126 à 141
          Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Instructions et réglementation.
          Date : 1975-1993
          Importance matérielle : 1.513 ml
          Identifiant ARK : ark:/60879/2235670

          • Dossiers de suivi des coûts d'application de la loi.
            Cote : 2004 32 132 à 138
            Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Instructions et réglementation. > Loi Neiertz.
            Présentation du contenu :

            Simulations comptables et réunions avec le Trésor.

            Comptes rendus de réunion du Conseil national du Crédit, notes et avis de service, actualités juridiques et fiscales, délégation, statistiques, circulaires, procès-verbaux, brochure, études,...

            Ouvrir le détail
            Date : 1989-1992
            Importance matérielle : 0.661 ml
            Identifiant ARK : ark:/60879/2235679

            • Janvier-avril 1991.
              Cote : 2004 32 137
              Ancienne cote : 2004_032_042 ; 2004_032_073
              Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Instructions et réglementation. > Loi Neiertz. > Dossiers de suivi des coûts d'application de la loi.
              Date : janvier-avril 1991
              Importance matérielle : 0.09 ml
              Identifiant ARK : ark:/60879/210087.2235685



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