Notice descriptive

Restaurants du cœur (Les) - Relais du cœur (Les) : entrée 2016 13.
- Réunions statutaires.
  - Assemblées générales.

Assemblée du 17 octobre 2009.

Cote : 2016 13 24 à 26

Contexte : Restaurants du cœur (Les) - Relais du cœur (Les) : entrée 2016 13. > Réunions statutaires. > Assemblées générales.

Date : 2009 - 2009

Identifiant ARK : ark:/60879/800777

Sous-Notice(s)

Rapport financier, convocation, échanges avec la société Électricité de France (EDF), procès-verbal, invitations, bulletins de vote,...
Rapport financier, convocation, échanges avec la société Électricité de France (EDF), procès-verbal, invitations, bulletins de vote, listes d’émargement, scrutateurs, liste des salariés présents, liste des membres actifs, professions de foi, rapport moral, préparation, rapport des commissaires aux comptes.
Bulletins de vote collèges, régions et siège, listes d'émargement de vote et retrait des dossiers, résultats, clé USB.
Plis non distribués, note sur la tenue des urnes et du dépouillement, résultats des votes, inscription scrutateurs, feuilles de...
Plis non distribués, note sur la tenue des urnes et du dépouillement, résultats des votes, inscription scrutateurs, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, professions de foi, pouvoirs, rapport moral, coupons réponse.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Restaurants du cœur (Les) - Relais du cœur (Les) : entrée 2016 13.

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