Notice descriptive
Plis non distribués, note sur la tenue des urnes et du dépouillement, résultats des votes, inscription scrutateurs, feuilles de...
Cote : 2016 13 26
Contexte : Restaurants du cœur (Les) - Relais du cœur (Les) : entrée 2016 13. > Réunions statutaires. > Assemblées générales. > Assemblée du 17 octobre 2009.
Date : 2009
Importance matérielle : 0.116 ml
Modalités d'accès :
article communicable sur autorisation
Identifiant ARK : ark:/60879/248325.800780
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