Notice descriptive
Concessions, conventions (Série P 11).
Cote :
48 AQ 3299, 48 AQ 3349 à 3356, 48 AQ 3357(1) à 3357(2), 48 AQ 3358 à 3364, 48 AQ 3365(1) à...
Contexte : Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 48 AQ (administration centrale). > Secrétariat général. > Dossiers. > Dossiers permanents.
Présentation du contenu :
Manque la liasse des origines, non versée aux Archives nationales.
Date : 1848 - 1938
Identifiant ARK : ark:/60879/733351
Sous-Notice(s)
- Concessions.
- Conventions et traités.
- Conventions avec l'État pour des lignes secondaires.
- Rachat 1/2.
- Rachat 2/2.
- Voie des ports.
- Régime provisoire des chemins de fer.
- Projet de statut futur des chemins de fer.
- Convention de 1921.
- Préparation du décret de modernisation.
- Compagnies diverses.
- Gares françaises.
- Métro.
- Lignes françaises.
- Convention de 1937.
Pour aller plus loin
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