Notice descriptive

48 AQ 3299, 48 AQ 3313 à 3336, 48 AQ 3337(1) à 3337(2), 48 AQ 3338 à 3340, 48 AQ 3341(1) à 3341(2), 48 AQ 3342 à 3356, 48 AQ 3357(1) à 3357(2), 48 AQ 3358 à 3364, 48 AQ 3365(1) à 3365(3), 48 AQ 3366 à 3370, 48 AQ 3371(1) à 3371(2), 48 AQ 3372 à 3374, 48 AQ 3375(1) à 3375(2), 48 AQ 3376 à 3403, 48 AQ 3404(1) à 3404(2), 48 AQ 3405 à 3411, 48 AQ 3412(1) à 3412(2), 48 AQ 3413 à 3418, 48 AQ 3419(1) à 3419(2), 48 AQ 3420 à 3464, 48 AQ 3465(1) à 3465(3), 48 AQ 3466 à 3469, 48 AQ 3470(1) à 3470(2), 48 AQ 3471, 48 AQ 3472(1) à 3472(2), 48 AQ 3473 à 3481, 48 AQ 3482(1) à 3482(2), 48 AQ 3483 à 3486, 48 AQ 3487(1) à 3487(2), 48 AQ 3488 à 3511, 48 AQ 3512(1) à 3512(2), 48 AQ 3513 à 3526, 48 AQ 3527(1) à 3527(2), 48 AQ 3528 à 3544, 48 AQ 3545(1) à 3545(2), 48 AQ 3546 à 3574, 48 AQ 3575(1) à 3575(2), 48 AQ 3576 à 3577, 48 AQ 3578(1) à 3578(2), 48 AQ 3579 à 3582, 48 AQ 3583(1) à 3583(4), 48 AQ 3584, 48 AQ 3585(1) à 3585(2), 48 AQ 3586 à 3600, 48 AQ 3601(1) à 3601(3), 48 AQ 3602 à 3603, 48 AQ 3604(1) à

Les dossiers du Secrétariat ont reçu vers 1903 un cadre logique. $ Deux séries de dossiers ont été constituées : une série dite permanente et une série dite annuelle. Le classement de la série permanente est répété pour chaque année de la série annuelle.

Nous donnons donc le cadre de classement et ces numéros serviront à identifier les différents dossiers des deux séries.

• 1 - Présidence de la République-Parlement - Conseil économique - Ministère de l'Intérieur
• 2 - Ministère des Travaux publics - Conseil supérieur des Chemins de fer - Conférence des directeurs des Réseaux - Comité de direction des Réseaux
• 3 - Ministères de la Guerre et de la Marine
• 4 - Autres ministères
• 5 - Impôts
• 6 - Douanes
• 7 - Postes
• 8 - Télécommunications
• 9 - Vacant
• 10 - Assemblée générale-Conseil d'administration - Comité de direction :
• 11 - Concessions-Conventions
• 12 - Vacant
• 13 - Comités divers-Organisation générale des transports ferroviaires
• 14 - Personnel
• 15 - Secrétariat général
• 16 - Vacant
• 17 - Vacant
• 18 - Contentieux - Domaine
• 19 - Comptabilité
• 20 - Titres
• 21 - Exploitation
• 22 - Service des gares et comptabilité de l'exploitation
• 23 - Statistiques
• 24 - Services commerciaux
• 25 - Tarifs généraux
• 26 - Avant 1930. Tarifs voyageurs, marchandises G. V. et P. V.
• 27 - Avant 1930. Tarifs marchandises G.Y. Et P.V.
• 28 - Agences. Transports pour le compte de l'État
• 29 - Organismes internationaux des chemins de fer. Conventions d'exploitation
• 30 - Vacant
• 31 - Accidents. Service médical
• 32 - Matériel et traction
• 33 - Travaux et surveillance
• 34 - Lignes nouvelles
• 35 - Services divers
• 36 - Chemins de fer français et étrangers
• 37 - Navigation maritime et fluviale. Automobile. Aviation (y compris les lignes appartenant aux compagnies ferroviaires)
• 38 -
• 39 - Industrie
• 40-41 - Congrès, foires, expositions, manifestations locales, tourisme