Notice descriptive

Banque nationale de crédit (BNC) et Comptoir d'escompte de Mulhouse.
- La Banque nationale de crédit en liquidation.

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Immeubles, installations et archives.

Cote : 120 AQ 878 à 892

Contexte : Banque nationale de crédit (BNC) et Comptoir d'escompte de Mulhouse. > La Banque nationale de crédit en liquidation.

Présentation du contenu :

Voir aussi le contentieux des immeubles, 120 AQ 747-749, et pour la construction de l'immeuble du siège social, 16 Bd des Italiens 120 AQ 610 dossier 1 et 120 AQ 736 dossier 10.

Date : 1491 - 1962

Importance matérielle : 2.054 ml

Identifiant ARK : ark:/60879/698651

Sous-Notice(s)

Généralités.
Titres de propriété, baux de location et pièces diverses concernant des immeubles.
Location et cession d'immeubles à la Banque nationale pour le commerce et l'industrie. Expertises des immeubles de Paris et de Province...
Location et cession d'immeubles à la Banque nationale pour le commerce et l'industrie. Expertises des immeubles de Paris et de Province (A à D) [Concernent également les immeubles de la Compagnie française d'immeubles (C.F.I.), filiale de la Banque nationale de crédit].
Location et cession d'immeubles à la Banque nationale pour le commerce et l'industrie. Suite des expertises des immeubles de province (E...
Location et cession d'immeubles à la Banque nationale pour le commerce et l'industrie. Suite des expertises des immeubles de province (E à Y).
Location et cession d'immeubles et d'installation à la Banque nationale pour le commerce et l'industrie.
1) Transferts de baux de location (actes de cession à la Banque nationale pour le commerce et l'industrie) (1933). 2) Ventes ou...
1) Transferts de baux de location (actes de cession à la Banque nationale pour le commerce et l'industrie) (1933). 2) Ventes ou locations de quelques immeubles de province à la Banque nationale pour le commerce et l'industrie ou à des tiers (en particulier affaire contentieuse de l'immeuble sis 1 place Darcy à Dijon).
Réalisation de l'immeuble de Cologne (117-119 Hohe strasse), sous forme de vente de parts sociales de la Société immobilière Rheinland,...
Réalisation de l'immeuble de Cologne (117-119 Hohe strasse), sous forme de vente de parts sociales de la Société immobilière Rheinland, filiale à 100% de la Banque nationale de crédit qui avait une créance hypothécaire sur cet immeuble.
Vente d'immeubles

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Pour aller plus loin

L'inventaire :

Banque nationale de crédit (BNC) et Comptoir d'escompte de Mulhouse.

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