Notice descriptive

Syndicat national du personnel scientifique des Archives de France (et Confédération générale des cadres (CGC) du ministère de la...Ouvrir le détail

Cote : 100 AS 1 à 7, 1998 57
Contexte : État général des fonds > Syndicats
Présentation du contenu :

Le présent fonds en contient deux en réalité : celui, très lacunaire, du syndicat des Archives et celui de la fédération de la Culture, dont le président était généralement un archiviste et qui présente une lacune assez nette entre 1978 et 1981....

Ouvrir le détail
Date : 1959 - 1988
Présentation du producteur :

Autonome à l’origine, le Syndicat national du personnel scientifique des Archives de France s’est affilié à la Confédération générale des cadres (CGC) vers 1963. Il a pour mission de défendre les intérêts matériels et moraux des conservateurs...

Ouvrir le détail
Importance matérielle : 0,9 ml
Historique de la conservation :

Ce fonds est entré en 1989 aux Archives nationales (site de Paris), sous la cote 100 AS. Ce fonds a été transféré en 1998 au Centre des archives du monde du travail, sous le numéro d'entrée 1998 57.

Modalités d'acquisition :

Les archives ont été données en 1989 par le Syndicat national du personnel scientifique des Archives de France (CGC).

Statut juridique : Archives privées
Modalités d'accès :

Fonds communicable et reproductible suivant les délais légaux prévus par le Code du patrimoine pour les archives publiques.

Conditions de réutilisation et ayant droit image :

La réutilisation des documents extraits du fonds est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d'application sur le site internet des ANMT).

Ouvrir le détail
Sujet : culture
Lieu : FRANCE
Identifiant ARK : ark:/60879/1083770
Consulter l'inventaire :


haut de page