Notice descriptive
Confédération française démocratique du travail (CFDT). Union locale de Valenciennes
Cote : 1996 10
Contexte : État général des fonds > Syndicats
Date : 1922 - 1997
Description matérielle : 41,20 m. l.
Modalités d'acquisition :
Contrat de dépôt du 14 avril 1994 avec l'Union régionale CFDT et transfert du fonds au CAMT en mai 1996.
Statut juridique : Archives privées
Modalités d'accès :
La communication est libre et immédiate, sous réserve de dispositions prévues par la loi pour le respect de la vie privée (délai de 50 ans, Code du patrimoine).
Conditions de réutilisation et ayant droit image :
Reproduction sur autorisation seulement en cas d'exploitation a des fins commerciales.
Sources complémentaires : 
Voir également Jacques VERGONJEANNE (1989 005).
Voir également Union Départementale CFDT du Pas-de-Calais et Union Régionale CFDT Nord-Pas-de-Calais (1994 024).
Voir également André et Elisabeth PATIN-DHALLUIN (1994 030).
Voir également Union...
Sujet : mouvement politique et sociétal
Lieu : Valenciennes (Nord, France)
Identifiant ARK : ark:/60879/678111
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Iconographies
