Notice descriptive

Archives nationales, section des archives économiques et sociales

Cote : 2011 17
Contexte : État général des fonds > Institutions
Présentation du contenu :

Constitué au fil de la vie administrative de la Section des Archives économiques et sociales, le présent fonds rassemble les archives publiques de 4 responsables scientifiques successifs depuis la création de la Section en 1949 jusqu'à la fin de...

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Date : 1929-1997
Présentation du producteur :

La Section des archives économiques et sociales a été créée en 1949 au sein des Archives nationales, site de Paris. Elle dura jusqu'en 1997. Certains de ses fonds ont été ensuite répartis entre le Centre des archives contemporaines à...

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Description matérielle : 10 m. l. (17 cartons Armic, 1 registre, 2 fichiers et 2 documents hors format).
Modalités d'acquisition :

versement

Statut juridique : Archives publiques
Modalités d'accès :

Fonds communicable et reproductible suivant les délais légaux prévus par le Code du patrimoine pour les archives publiques.

Conditions de réutilisation et ayant droit image :

La réutilisation des documents extraits du fonds est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée.

Sources complémentaires :

Voir également fonds Bertrand Gille (182 AQ).

Identifiant ARK : ark:/60879/677895
Consulter l'inventaire :


Iconographies

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