Notice descriptive

Banque ottomane (et Banque franco-serbe)

Cote : 2008 34, 207 AQ
Contexte : État général des fonds > Entreprises
Présentation du contenu :

Les archives de la Banque Ottomane ont fait l'objet de deux dépôts un en 1991 et l'autre en 2008 (entrées 207 AQ et 2008 34), puis d'un contrat de dépôt unique en 2021 a été signé par la Compagnie financière ottomane SA. Le fonds appartient à la...

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Date : 1826-2001
Présentation du producteur :

La Banque Ottomane est fondée à Constantinople en 1863 par le gouvernement turc associé à la France et à l'Angleterre. Banque d'émission, elle est également chargée d'aider les entreprises d'intérêt public, en Turquie mais aussi dans tout le...

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Description matérielle : Entrée 207 AQ : 47 m.l. (425 unités documentaires).Entrée 2008 34 : 105,20 m.l. (1922 unités documentaires, dont 3 manquantes au moment du transfert du fonds en 2008 : 2008 34 114, 1344, 1407).
Modalités d'acquisition :

Un contrat de dépôt a été signé en 2021 pour ces deux entrées.

Statut juridique : Archives privées déposées
Modalités d'accès :

Entrées 207 AQ et 2008 34 : fonds communicables et reproductibles suivant les délais légaux prévus par le code du patrimoine par analogie avec les archives publiques.

 

Conditions de réutilisation et ayant droit image :

La réutilisation des documents extraits des fonds est soumise à l'autorisation de l'ayant droit.

Sources complémentaires :

Voir également Compagnie universelle du canal de Suez (153 AQ (1995 60), 2000 36, 2000 37, 2000 38, 2000 39, 2000 40, 2001 7, 2006 56 M, 2011 29, 2011 30).

Sujet : établissement de crédit
Lieu : Paris (Paris, France) / ROYAUME-UNI / TURQUIE / SERBIE
Identifiant ARK : ark:/60879/677322


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