Cote : 60 AQ 316
Contexte : Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans (et anciennes compagnies absorbées, dont Régie d'Aubin) : entrées 60 AQ et 2006 31 M. > Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans. > Exploitation.
Présentation du contenu : - - impôts et timbres. 1863-1864.
- - impôts sur transports à grande vitesse. 1892.
- - régularité des formalités administrative. 1856-1877.
- - communication des traités à l'administration. 1841-1878.
- - impôts du 1/10è sur les transports. 1871-1877.
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- - impôts et timbres. 1863-1864.
- - impôts sur transports à grande vitesse. 1892.
- - régularité des formalités administrative. 1856-1877.
- - communication des traités à l'administration. 1841-1878.
- - impôts du 1/10è sur les transports. 1871-1877.
- - vente des objets abandonnés. 1862-1872.
- - modifications aux récépissés de PV. 1866-1876.
- - augmentation du minimum perçu pour la GV. 1875.
- - erreurs de taxes. 1876.
- - décisions du conseil d'État. 1877-1878.
- - demandes de renseignements. 1856-1877.
- - réclamations. 1871-1883.
- - calcul des distances. 1853-1873.
- - questions de phylloxéra. 1877-1878.
- - omnibus, factage, camionnages, délais. 1854-1877.
- - bateaux à vapeur de la Seine. 1843-1844.
- - billets de voyageurs : détournements. 1877.
- - affaire Ferray, transports de fontes. 1845-1847.

Date : 1841-1892
Importance matérielle : 0.063 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/611219.1006948