Cote : 75 AQ 60
Contexte : Syndicat des chemins de fer de ceinture > Réorganisation de la gestion et de l'exploitation des chemins de fer de petite et grande ceintures.
Présentation du contenu : Dossier 1. Suppression des trains de voyageurs sur la petite ceinture :
- premier projet de convention avec le métro : exploitation de Batignolles/Auteuil (de Pont-Cardinet à Auteuil) et de la petite ceinture-Rive gauche (de Auteuil à Parc...

Dossier 1. Suppression des trains de voyageurs sur la petite ceinture :
- premier projet de convention avec le métro : exploitation de Batignolles/Auteuil (de Pont-Cardinet à Auteuil) et de la petite ceinture-Rive gauche (de Auteuil à Parc Montsouris), la Société des transports en commun de la Région parisienne (STCRP) exploitant le reste. Conférences des directeurs, séances du Syndicat d'exploitation des deux Ceintures, lettre au ministre des Travaux publics, lettre des Chemins de fer de l'État au ministre, notes de l'ingénieur en chef Robaglia et envoi du projet au ministre le 23 novembre 1932, 20 avril 1931-23 novembre 1932.
- Deuxième projet : exploitation par autobus entre Auteuil et Courcelles via Montsouris (10 avril 1933-8 février 1934) ; convention avec le département de la Seine, 31 janvier 1934 ; procès-verbal de la séance du Conseil général, 12 juillet 1933.
- Circulaires d'application, juillet 1934.
- Négociations avec le métro pour l'exploitation de la section ferrée, 20 septembre 1934.
Dossier 2. Dissolution du Syndicat, avant-projets de 1931 à 1933 :
- notes et correspondance diverses sur l'organisation des chemins de fer de Ceinture et sur les économies à réaliser dans le cas de la gestion par un grand réseau, 1931.
- Premier projet de convention avec 6 annexes ; note de l'ingénieur en chef Robaglia, 1 décembre 1932 ; conférence des directeurs, 5 et 12 décembre 1932 ; création d'une commission spéciale.
- Première réunion de la Commission spéciale, 19 décembre 1932 ; deuxième projet de convention avec 6 annexes, 15 décembre 1932.
- Proposition du réseau État (notes), 5 et 14 janvier 1933.
- Troisième projet de convention, 5 février 1933 ; deuxième réunion de la Commission spéciale, 14 février 1933.
- Quatrième projet de convention ; troisième réunion de la Commission spéciale, 6 mars 1933.
- Cinquième projet de convention ; quatrième réunion de la Commission spéciale, 20 mars 1933.
- Cinquième réunion de la Commission spéciale, 28 mars 1933 ; projet de rapport.
- Rapport de la Commission spéciale ; réunion des directeurs, 3 avril 1933.
- Décision du Comité de direction des grands réseaux, 2 juin 1933 ; propositions à l'administration supérieure (avec la carte des réseaux en 1932).
- Commentaire du projet soumis au ministre des travaux publics, 8-9 mai 1933.
- Projet approuvé par le Comité de direction des grands réseaux, 11 mai 1934, et communiqué au ministre le 17 mai suivant.
- Avant-projet d'incorporation du personnel des Ceintures, s.d.

Date : sans date, 1931-1934
Importance matérielle : 0.153 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/598779.1104369