Notice descriptive

Dossier 1. Liste chronologique (1861-1921) ; Dossier 2. Traités ; Dossier 3. Notes et conventions concernant la Petite Ceinture ;...Ouvrir le détail

Cote : 75 AQ 59
Contexte : Syndicat des chemins de fer de ceinture > Traités, conventions, arrangements, sentences arbitrales passés entre les compagnies et le Syndicat du chemin de fer des deux Ceintures.
Présentation du contenu :

Dossier 2. Traités :

  • constitution de la Grande Ceinture, 23 septembre 1875.
  • Usage des gares communes Ouest et Grande Ceinture, 29 septembre 1880.
  • Traité d'exploitation entre les Compagnies, 29 décembre 1880.
  • Arrangement pour l'exploitation en...
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Date : sans date, 1861-1933
Importance matérielle : 0.153 ml
Bibliographie :

Cette cote est citée dans un article de Georges Weill, directeur des services d'archives des Hauts-de-Seine, paru dans la  Gazette des archives (1965, n°51, p. 233-240), sous le numéros provisoire 58.

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Identifiant ARK : ark:/60879/598778.1104367


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