1. Autorisation données par le même service pour l'exploitation des diverses couches et les modifications aux projets d'exploitation (grande couche, " petite cuvette ", mine Costes [C. Decazeville] ; modification des recettes des puits)...

1. Autorisation données par le même service pour l'exploitation des diverses couches et les modifications aux projets d'exploitation (grande couche, " petite cuvette ", mine Costes [C. Decazeville] ; modification des recettes des puits) (1888-1903).
2. Relèvement des taxes sur le prix de vente des charbons destiné à compenser l'augmentation des salaires des mineurs consentie à la suite des arbitrages des ministres du Travail et de l'Armement du 16 octobre 1918 ; statistiques de production moyenne des salaires (avec graphiques), et évaluation du prix de revient des charbons (1918).
3. Révision de la taxation, à la suite de la loi Durafour (journée de 8 heures) et de l'augmentation des salaires accordée en juillet et novembre 1919 et en mai 1920 ; renseignements fournis au sujet des prix de revient (1919-1920).
4. Renseignements concernant la production et les prix et (de revient fournis en vue du relèvement de la taxation
5. des charbons au 1er janvier 1921 (1920-1921).
