Notice descriptive

Comptabilité, personnel, impôts et assurances :

• 1. Note sur l'amélioration à apporter à la comptabilité et modèles de pièces (1910).
• 2. Personnel : registre des prix moyen de la main d'oeuvre et reçus de salaires (1910-1914) ; correspondance avec la Caisse syndicale d'assurance mutuelle des forges de France concernant les accidents du travail et notes de frais médicaux (1908-1918).
• 3. Avertissements pour l'acquit des impositions directes (1907-1915).
• 4. Assurances incendies : polices et avenants avec la compagnie La Foncière (avec plan au 1/4000e des installations, indiquant l'emplacement des immeubles) ; correspondance avec les compagnies Le Soleil et La Paix (1906-1914) ; correspondance avec la direction d'Aubin (avec plans) (1906-1917).

Domaine :

• 5. Limites de la concession. Réduction du périmètre et procès-verbal de bornage (1910, 1911 et 1913).
• 6. Câble aérien reliant les fours de grillage de Picassary à la gare d'Ossès : droits de passage accordés pour ce câble et liste des propriétaires concernés (1907-1908).
• 7. Achats de terrains par la société ; copies des contrats et plans cadastraux (1907-1914).
• 8. Prise à bail par la société d'une partie du moulin d'Eyerhalde (ou moulin de Jeanty), [C. Banca] et projet d'installation d'un transport de force électrique allant de Banca aux mines d'Ossès et d'Ustéléguy (avec plan) (1907-1908).
• 9. Litige concernant le bail pris par la société d'une partie du moulin de Legassa (amenée d'eau, barrage et pièce pour les turbines), et la promesse de vente d'un terrain pour l'établissement d'un canal (1910-1911).
• 10. Copies d'actes : conventions relatives aux droits de passages, baux et actes de vente ; contrats avec la Société hydro-électrique des Basses-Pyrénées pour la fourniture d'énergie électrique etc. (registre) (1907-1912).