Notice descriptive

Matériel :

• 1. Inventaire des approvisionnements des mines métalliques au 31 décembre 1902.
• 2. Inventaire du matériel et immeubles des mines métalliques au 30 juin 1904.
• 3. Inventaire du matériel et bâtiments de l'usine de grillage et de la mine de la Maladrerie au 30 juin 1904.
• 4. Inventaire du matériel, outillage et immeubles des mines métalliques et de l'usine de la Maladrerie au 30 juin 1906.
• 5. Inventaire du matériel et outillage existant à Aubin et provenant des mines de la Baume et de l'usine de grillage de la Maladrerie (1906). 6 à 10. Inventaires du matériel, du mobilier et des immeubles des mines métalliques (à la Baume et à la Maladrerie) (1915-1916-1918-1920).

Domaine - Titres de Propriété :

• 11. Acte constatant l'apport, fait par les liquidateurs de la société E. Mancel et Cie (Société des mines et fonderies de cuivre, plomb et argent de l'Aveyron) le 15 juillet 1853 à la Compagnie minière et métallurgique du bassin d'Aubin (non encore autorisée) des biens et droits constituant l'actif de ladite société et notamment de quatre concessions de mines métalliques dans le département de l'Aveyron (concessions de Villefranche, de Pichiguet, de Creissels et du Minier), s'entendant sur 80 km² environ, à titre de mise sociale et moyennant attribution de 3400 actions de 500 francs entièrement libérées de la Compagnie minière et métallurgique du bassin d'Aubin (dont le capital est porté de 10 à 16 millions de francs) [La Compagnie minière et métallurgique d'Aubin est représentée par le comte Auguste de Morny et par le comte Charles de Séraincourt, propriétaire, demeurant à Villefranche-de-Rouergue, administrateurs ; la société E. Mancel et Cie en liquidation (société en commandite par actions) est représentée par Joseph de Labarthe, avocat à la cour impériale de Paris, Julien Lecomte, substitut du procureur général près la Cour des Comptes, à Paris, et Eugène Mancel, propriétaire, demeurant à Paris, 1, rue Godot de Mauroy. ]. Extraits de l'acte de vente, le 20 septembre 1881, par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, à la Société des Aciéries de France, des quatre concessions ci-dessus indiquées et de tous les immeubles appartenant à ladite compagnie dans le département de l'Aveyron [Ces extraits nous donnent l'origine de propriété des concessions de mines métalliques, qui remontent à 1840.] (1853, 1881).
• 12. Actes de vente, à la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, puis à la Société des Aciéries de France, de terrains et maisons situés dans les communes de Villefranche, Morlhon, La Bastide-l'Évêque, et Viala-du-Tarn (classés par ordre chronologique), avec répertoire incomplet (1861-1903).