Cote : 86 AQ 1
Contexte : Pièces isolées sur support papier. > Papiers et petits fonds.
Présentation du contenu : Rapports annuels d'activité du réseau d'État d'Alsace-Lorraine (imprimés) (avec lacunes pour 1921, 1922 et 1928).
Date : 1919-1937
Présentation du producteur : Quand, en 1918, l'Alsace et la Lorraine font retour à la France, le réseau du chemin de fer qui avait été enlevé en 1870 à la Compagnie de l'Est est confié à une administration d'État. L'administration française des chemins de fer...
Quand, en 1918, l'Alsace et la Lorraine font retour à la France, le réseau du chemin de fer qui avait été enlevé en 1870 à la Compagnie de l'Est est confié à une administration d'État. L'administration française des chemins de fer d'Alsace-Lorraine est constituée par arrêté du Commissaire général de la République du 19 juin 1919 et un décret du 30 novembre 1920 la rattache au Ministère des Travaux publics ; elle succéde également (à titre provisoire) à l'administration allemande dans l'exploitation du réseau Guillaume-Luxembourg, constitué par 202 km, dans le Grand-duché de Luxembourg et par 12 Km en Lorraine ; l'ensemble des lignes ainsi transférées forme un total de 2228 Km.
En 1937, le réseau des chemins de fer d'Alsace-Lorraine est confié à la Société nationale des chemins de fer (SNCF).
Importance matérielle : 0.16 ml
Historique de la conservation : Ce fonds est entré aux Archives nationales Site de Paris en 1957, sous le numéro d'entrée 86 AQ. Il s'agit des archives des Chemins d'Alsace-Lorraine données par la SNCF.
Modalités d'acquisition : Le fonds est transféré en 1995 au Centre des archives du monde du travail, sous le numéro de registre 1995 030.
Statut juridique : Archives publiques
Modalités d'accès : Librement communicable. En effet, les délais applicables sont ceux du Code du patrimoine pour les archives publiques : ils sont tous échus.
Conditions de réutilisation et ayant droit image : La réutilisation des documents est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d’application sur le site internet des ANMT).
La réutilisation des documents est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d’application sur le site internet des ANMT).
Sujet : transport ferroviaire / transport
Lieu : Grand Est
Identifiant ARK : ark:/60879/553141.1086095
