Cote : 13 AQ 2537
Contexte : Compagnie des chemins de fer de l'Est (et autres compagnies absorbées). > Chemin de fer de Paris à Strasbourg puis Chemin de fer de l'Est.
Présentation du contenu : - Chemin de fer Guillaume-Luxembourg.
- Grande Cie du Luxembourg Belge, Chemins de fer liégeois-limbourgeois, Chemin de fer de l'Est (projets de conventions, de traités, mémoires, procès, et correspondance), 1864-1872.
- Projet de convention de...
- Chemin de fer Guillaume-Luxembourg.
- Grande Cie du Luxembourg Belge, Chemins de fer liégeois-limbourgeois, Chemin de fer de l'Est (projets de conventions, de traités, mémoires, procès, et correspondance), 1864-1872.
- Projet de convention de service mixte entre les Chemins de fer de l'Est et les chemins de fer de l'Etat néerlandais, 1869.
- Note sur les traités d'exploitation passés par la Cie de l'Est avec les sociétés du Grand Luxembourg et du Liège Limbourg considérés du point de vue des intérêts du grand duché du Luxembourg, S.d. (postérieur au 8 décembre 1868).
- Note à l'appui de conventions provisoires relatives à la prise à bail par la Cie de l'Est de l'exploitation des Chemins de fer liégeois-limbourgeois et des chemins de fer de la grande Cie du Luxembourg belge, 27 janvier 1869.
- Propositions formulées par les membres français de la commission internationale constituée en vertu du protocole du 27 avril 1869 dans la séance tenue à Paris en juin 1869, juin 1869.
- Exploitation des lignes du Guillaume Luxembourg et de Spa à Pepinster :
- Convention avec le gouvernement luxembourgeois, 1855-1868.
- Conventions avec le gouvernement belge, 1843-1869.
- Conventions avec les chemins de fer belges(via Arlon), 1859-1872.
- Conventions avec les chemins de fer belges (via Pepinster), 1866-1872.
- Conventions avec la Direction royale de Sarrebruck, 1861-1870.
- Conventions avec Guillaume-Luxembourg et traités repris par la Cie de l'Est, 1861-1868.
- Traités passés avec des particuliers, 1866-1872.
- Traités de raccordement (ligne grand-ducale), 1866-1872.
- Traité pour la location du terrain, 1863-1872.
- Traité pour la location des buffets et buvettes, 1863-1869.
- Traités divers, 1866-1872.
- Traités particuliers comprenant les lignes situées sur le territoire belge, 1867-1871.
- Etat général du personnel attaché aux lignes grand ducale à remettre à l'administration allemande et à reprendre par la Cie de l'Est, 1872.
- Etat personnel à reprendre par le Cie de l'Est (lignes belges et lignes grand-ducales), 1872.
Date : 1843-1872
Importance matérielle : 0.15 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/552973.1080934
