Notice descriptive
Fonds documentaire de R. Brioulet (chef de Service) relatif à la filialisation de Metaleurop-Nord.
Cote : 2008 4 25
Contexte : Metaleurop Nord (anciennement Société minière et métallurgique de Penarroya - fonderie de Noyelles-Godault) : entrée 2008 4. > Liquidation judiciaire.
Présentation du contenu :
Statuts Metaleurop Nord, extraits Kbis Metaleurop Nord ; P.V. AGO et AGE du 29 septembre 1994 et du 30 mars 1995 ; conventions de gestion avec Metaleurop S.A. ; courriers divers.
Date : 1994-2004
Importance matérielle : 0.4 ml
Modalités d'accès :
25 ans : Délib. du Gouvernement, relations extérieures, monnaie, crédit, infractions fiscales et douanières, secret industriel, statistique
Identifiant ARK : ark:/60879/527958.1624950
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Metaleurop Nord (anciennement Société minière et métallurgique de Penarroya - fonderie de Noyelles-Godault) : entrée 2008 4.Le formulaire de recherche :
